Délibérations

Délibérations

80 résultats pour la valeur "03/06/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Acquisition foncière à ROESCHWOOG

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/06/2013
  • Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Espaces naturels sensibles

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/06/2013
  • Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/06/2013
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CLIC ''RESO 3''

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/06/2013
  • Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/06/2013
  • Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin